PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES, NDA, CONTENANT EN POIDS 1,5% DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, 5% DE SACCHAROSE OU D'ISOGLUCOSE, 5% DE GLUCOSE OU D'AMIDON OU DE FÉCULE

EAUX, YC LES EAUX MINÉRALES ET LES EAUX GAZÉIFIÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉES, DIRECTEMENT CONSOMMABLES EN L'ÉTAT EN TANT QUE BOISSONS

EAUX, YC LES EAUX MINÉRALES ET LES EAUX GAZÉIFIÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉES, DIRECTEMENT CONSOMMABLES EN L'ÉTAT EN TANT QUE BOISSONS

EAUX, YC LES EAUX MINÉRALES ET LES EAUX GAZÉIFIÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉES, DIRECTEMENT CONSOMMABLES EN L'ÉTAT EN TANT QUE BOISSONS

TISSUS DE LAINE PEIGNÉE OU DE POILS FINS PEIGNÉS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE LAINE OU DE POILS FINS, D'UN POIDS <= 200 G/M²

TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)

TISSUS DE COTON, BLANCHIS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)

TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [YC LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)

TISSUS DE COTON, TEINTS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ [YC LE CROISÉ] D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)

TISSUS DE COTON, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT >= 85% EN POIDS DE COTON, D'UN POIDS <= 200 G/M² (À L'EXCL DES TISSUS À ARMURE TOILE OU À ARMURE SERGÉ, YC LE CROISÉ, D'UN RAPPORT D'ARMURE <= 4)

ARTICLES DE MATIÈRES TEXTILES, CONFECTIONNÉS, YC LES PATRONS DE VÊTEMENTS, NDA (À L'EXCL DE CEUX EN FEUTRE, EN BONNETERIE ET LES DRAPS À USAGE UNIQUE, EN NONTISSÉS, UTILISÉS AU COURS DES PROCÉDURES CHIRURGICALES)

BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, ET BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR > 35 € PAR KG POIDS NET

BRODERIES DE COTON, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR > 17,50 € PAR KG POIDS NET (À L'EXCL DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES AINSI QUE DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ)

BRODERIES DE COTON, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR > 17,50 € PAR KG POIDS NET (À L'EXCL DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES AINSI QUE DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ)

BRODERIES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES, SUR SUPPORT DE MATIÈRES TEXTILES, EN PIÈCES, EN BANDES OU EN MOTIFS, D'UNE VALEUR > 17,50 € PAR KG POIDS NET (À L'EXCL DES BRODERIES CHIMIQUES OU AÉRIENNES AINSI QUE DES BRODERIES À FOND DÉCOUPÉ)

VÊTEMENTS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES NDA, POUR HOMMES OU GARÇONNETS (AUTRES QU'EN BONNETERIE)

SACS ISOLANTS POUR PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS, SACS À PROVISIONS, PORTE-CARTES, TROUSSES À OUTILS, BOÎTES POUR BIJOUX, ÉCRINS POUR ORFÈVRERIE, ÉTUIS POUR JUMELLES, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, CAMÉRAS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU ARMES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES TEXTILES (À L'EXCL DES SACS DE VOYAGE, DES TROUSSES DE TOILETTE, DES SACS À DOS, DES SACS POUR ARTICLES DE SPORT, DES MALLES, VALISES, MALETTES, SERVIETTES, CARTABLES ET ARTICLES SIMIL, DES ARTICLES DE POCHE OU DE SAC À MAIN)

SACS DE VOYAGE, TROUSSES DE TOILETTE, SACS À DOS, SACS À PROVISIONS, PORTE-CARTES, TROUSSES À OUTILS, SACS POUR ARTICLES DE SPORT, BOÎTES POUR BIJOUX, ÉCRINS POUR ORFÈVRERIE ET ÉTUIS POUR JUMELLES, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, CAMÉRAS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE OU ARMES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES AUTRES QUE CUIR, FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES OU MATIÈRES TEXTILES (SAUF MALLES, VALISES, MALLETTES, SERVIETTES, CARTABLES ET ARTICLES SIMIL; SACS À MAIN; ARTICLES DE POCHE OU DE SAC À MAIN)

MALLES, VALISES ET MALLETTES, YC LES MALLETTES DE TOILETTE ET LES MALLETTES PORTE-DOCUMENTS, SERVIETTES, CARTABLES ET CONTENANTS SIMIL, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE MOULÉE

PRODUITS DE BEAUTÉ OU DE MAQUILLAGE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS POUR L'ENTRETIEN OU LES SOINS DE LA PEAU, YC LES PRÉPARATIONS ANTISOLAIRES ET LES PRÉPARATIONS POUR BRONZER (À L'EXCL DES MÉDICAMENTS, DES PRODUITS DE MAQUILLAGE POUR LES LÈVRES OU LES YEUX, DES PRÉPARATIONS POUR MANUCURES OU PÉDICURES AINSI QUE DES POUDRES, YC LES POUDRES COMPACTES)

MÉLANGES DE SUBSTANCES ODORIFÉRANTES ET MÉLANGES, YC LES SOLUTIONS ALCOOLIQUES, À BASE D'UNE OU DE PLUSIEURS DE CES SUBSTANCES, DES TYPES UTILISÉS COMME MATIÈRES DE BASE POUR LES INDUSTRIES ALIMENTAIRES

ENCRES, MÊME CONCENTRÉES OU SOUS FORMES SOLIDES (À L’EXCLUSION DES ENCRES D’IMPRIMERIE, DES CARTOUCHES D’ENCRE POUR IMPRIMANTES/PHOTOCOPIEURS INCLUANT DES COMPOSANTS MÉCANIQUES OU ÉLECTRIQUES, ET DES ENCRES SOLIDES SOUS FORME DE BLOCS OUVRÉS POUR IMPRIMANTES/PHOTOCOPIEURS)

ANTISÉRUMS ET AUTRES FRACTIONS DU SANG

PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] NON ALVÉOLAIRE, NON RENFORCÉES NI STRATIFIÉES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU SIMPL DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, D'UNE ÉPAISSEUR <= 0,35 MM (À L'EXCL DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS, DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918, DES PELLICULES EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] D'UNE ÉPAISSEUR >= 72 MAIS <= 79 MICROMÈTRES DESTINÉES À LA FABRICATION DE DISQUES MAGNÉTIQUES SOUPLES ET DES FEUILLES EN POLY[ÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE] D'UNE ÉPAISSEUR >= 100 MAIS <= 150 MICROMÈTRES DESTINÉES À LA FABRICATION DE PLAQUES D'IMPRESSION PHOTOPOLYMÈRES)

PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN PRODUITS DE POLYMÉRISATION DE RÉORGANISATION OU DE CONDENSATION, MÊME MODIFIÉS CHIMIQUEMENT, RENFORCÉES, STRATIFIÉES, MUNIES D'UN SUPPORT OU PAREILLEMENT ASSOCIÉES À D'AUTRES MATIÈRES, NON TRAVAILLÉES OU SIMPL OUVRÉES EN SURFACE OU DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE (À L'EXCL DES PRODUITS EN POLYESTERS OU RÉSINES PHÉNOLIQUES OU AMINIQUES, DES PRODUITS AUTO-ADHÉSIFS ET DES REVÊTEMENTS DE SOLS, DE MURS OU DE PLAFONDS DU N° 3918)

CITROUILLES, COURGES ET CALEBASSES [CUCURBITA SPP], À L’ÉTAT FRAIS OU RÉFRIGÉRÉ (À L'EXCL DES COURGETTES)

ANANAS, FRAIS OU SECS

ANANAS, FRAIS OU SECS

ANANAS, FRAIS OU SECS

BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES, EN REPOS VÉGÉTATIF (À L'EXCL DES PRODUITS SERVANT À L'ALIMENTATION HUMAINE, DES BULBES DE JACINTHES, DE NARCISSES, DE TULIPES ET DE GLAÏEULS AINSI QUE DES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE)

PLANTES DE PLEIN AIR, VIVANTES, YC LEURS RACINES (SAUF LES BULBES, OIGNONS, TUBERCULES, RACINES TUBÉREUSES, GRIFFES ET RHIZOMES, YC LES PLANTS, PLANTES ET RACINES DE CHICORÉE, LES BOUTURES NON RACINÉES ET GREFFONS, LES RHODODENDRONS, AZALÉES, LES ROSIERS, LE BLANC DE CHAMPIGNON, LES PLANTS D'ANANAS, LES PLANTS DE LÉGUMES ET DE FRAISIERS, LES ARBRES, ARBUSTES ET ARBRISSEAUX ET LES PLANTES VIVACES)

REPTILES [PEX SERPENTS, TORTUES, ALLIGATORS, CAÏMANS, IGUANES, GAVIALS ET LÉZARDS], VIVANTS

MAMMIFÈRES VIVANTS (À L’EXCL DES PRIMATES, DES BALEINES, DAUPHINS ET MARSOUINS, DES LAMANTINS ET DUGONGS, DES OTARIES ET PHOQUES, LIONS DE MER ET MORSES, DES CHAMEAUX ET AUTRES CAMÉLIDÉS, DES LAPINS ET LIÈVRES ET DES ANIMAUX DES ESPÈCES CHEVALINE, ASINE, MULASSIÈRE, BOVINE, PORCINE, OVINE OU CAPRINE)

ANIMAUX, VIVANTS (À L’EXCL DES MAMMIFÈRES, REPTILES, OISEAUX, INSECTES, POISSONS, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES AINSI QUE DES CULTURES DE MICRO-ORGANISMES ET DES PRODUITS SIMIL)

MIEL NATUREL

ESCARGOTS, MÊME SÉPARÉS DE LEUR COQUILLE, VIVANTS, FRAIS, RÉFRIGÉRÉS, CONGELÉS, SALÉS, SÉCHÉS OU EN SAUMURE, MÊME FUMÉS (À L’EXCLUSION DES ESCARGOTS DE MER)

CRUSTACÉS, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE, MÊME DÉCORTIQUÉS, VIVANTS, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS (À L’EXCLUSION DES LANGOUSTES, HOMARDS, CRABES, LANGOUSTINES, CREVETTES ET ÉCREVISSES); FARINES, POUDRES ET AGGLOMÉRÉS SOUS FORME DE PELLETS DE CRUSTACÉS, PROPRES À LA CONSOMMATION HUMAINE, FRAIS OU RÉFRIGÉRÉS

SEL ET CHLORURE DE SODIUM PUR, MÊME EN SOLUTION AQUEUSE OU ADDITIONNÉS D'AGENTS ANTIAGGLOMÉRANTS OU D'AGENTS ASSURANT UNE BONNE FLUIDITÉ (À L'EXCL DU SEL DÉNATURÉ, DU SEL PRÉPARÉ POUR LA TABLE AINSI QUE DES SELS DESTINÉS À LA TRANSFORMATION CHIMIQUE [SÉPARATION NA DE CL] OU À D'AUTRES USAGES INDUSTRIELS)

NOIX DE CAJOU, FRAÎCHES OU SÈCHES, SANS COQUES

FARINES, SEMOULES ET POUDRES DES PRODUITS DU CHAPITRE 8 "FRUITS COMESTIBLES, ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS" (SAUF BANANES)

TARTES, PAINS AUX RAISINS, MERINGUES, BRIOCHES, CROISSANTS ET PRODUITS SIMIL, CONTENANT >=5% EN POIDS DE SACCHAROSE, DE SUCRE INTERVERTI OU D'ISOGLUCOSE (À L'EXCL DES BISCOTTES, DES GAUFRES ET GAUFRETTES, DU PAIN CROUSTILLANT DIT KNÄCKEBROT, DU PAIN D'ÉPICES ET DES BISCUITS)

PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES, NDA, CONTENANT EN POIDS 1,5% DE MATIÈRES GRASSES PROVENANT DU LAIT, 5% DE SACCHAROSE OU D'ISOGLUCOSE, 5% DE GLUCOSE OU D'AMIDON OU DE FÉCULE

EAUX, NON ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS NI AROMATISÉES (À L'EXCL DES EAUX MINÉRALES, DES EAUX GAZÉIFIÉES, DE L'EAU DE MER AINSI QUE DES EAUX DISTILLÉES, DE CONDUCTIBILITÉ OU DE MÊME DEGRÉ DE PURETÉ); GLACE ET NEIGE

EAUX, YC LES EAUX MINÉRALES ET LES EAUX GAZÉIFIÉES, ADDITIONNÉES DE SUCRE OU D'AUTRES ÉDULCORANTS OU AROMATISÉES, DIRECTEMENT CONSOMMABLES EN L'ÉTAT EN TANT QUE BOISSONS

ROBES EN BONNETERIE, DE MATIÈRES TEXTILES, POUR FEMMES OU FILLETTES (SAUF DE LAINE, POILS FINS, COTON, FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES ET SAUF COMBINAISONS ET FONDS DE ROBES)

SACS À MAIN, MÊME À BANDOULIÈRE, YC CEUX SANS POIGNÉE, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FIBRE VULCANISÉE OU EN CARTON, OU RECOUVERTS, EN TOTALITÉ OU EN MAJEURE PARTIE, DE CES MÊMES MATIÈRES OU DE PAPIER

PAPIERS ET CARTONS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, ENDUITS, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES ADHÉSIFS AINSI QUE DES PAPIERS ET CARTONS BLANCHIS D'UN POIDS > 150 G/M²)

PAPIERS ET CARTONS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, ENDUITS, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES ADHÉSIFS AINSI QUE DES PAPIERS ET CARTONS BLANCHIS D'UN POIDS > 150 G/M²)

PAPIERS ET CARTONS, COLORIÉS EN SURFACE, DÉCORÉS EN SURFACE OU IMPRIMÉS, ENDUITS, IMPRÉGNÉS OU RECOUVERTS DE MATIÈRE PLASTIQUE, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARRÉE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT (À L'EXCL DES ADHÉSIFS AINSI QUE DES PAPIERS ET CARTONS BLANCHIS D'UN POIDS > 150 G/M²)

HUILES LUBRIFIANTES ET AUTRES HUILES LOURDES ET PRÉPARATIONS, CONTENANT EN POIDS >= 70 % D’HUILES DE PÉTROLE OU DE MINÉRAUX BITUMINEUX ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L’ÉLÉMENT DE BASE, NDA (SAUF CELLES DESTINÉES À SUBIR UNE TRANSFORMATION CHIMIQUE)